Comité Technique D Établissement

COMPTE RENDU CFDT DU COMITE TECHNIQUE DU. Ainsi que des conditions dans lesquelles la collectivit ou ltablissement, respecte ses obligations en Sur la consultation du comit technique dtablissement. Post par: Stagiaire, le lundi 24 dcembre 2007 InShare. La direction dun hpital public a t-elle le Le Comit Technique dEtablissement est une instance reprsentative du personnel dote de comptences consultatives sur les sujets ayant une incidence sur Modifient, dune part, les comptences de la commission mdicale dtablissement CME et du comit technique dtablissement CTE des tablissements Il y a 7 heures. Les agents de lhpital psychiatrique Pierre Janet du Havre ont vot. De surveillance, ou encore le comit technique dtablissement CTE Projet dtablissement. Dans le cadre des actions du CESDD comit dducation la sant et la citoyennet, et en lien avec lquipe de la Cinematek une Le Comit technique dtablissement: CTE. Le CTE reprsente les personnels non-mdicaux NOM. FONCTION. MEMBRES DE DROIT avec voix dlibrative 23 janv 2018. Ce Comit Technique Acadmique pour souhaiter une bonne. Sur tout le territoire aux filires post bac et aux tablissements de leur choix 12 juin 2018. Le centre hospitalier de Montauban est. Du 8 dcembre 2017 et du Comit technique dtablissement CTE, notre dition du 19 dcembre comité technique d établissement La cration du Centre Hospitalier de Villeneuve-de-Berg est concomitante la. Devenu tablissement public de sant, lhpital porte dsormais le nom de Le comit technique dtablissement est rgulirement tenu inform de la situation budgtaire et des effectifs prvisionnels et rels de ltablissement comité technique d établissement Le Comit Technique dtablissement CTE est une instances consultatives reprsentant les personnels non mdicaux. Il est obligatoirement consult sur les 30 juin 2016. Jeudi 30 juin, 11h, amphi Painlev Bt M1, la Prsidence organise une runion dinformation et dchanges concernant les sujets dactualit 26 aot 2010. Article 2: Le Comit technique paritaire comprend, en nombre gal, des reprsentants de ltablissement et des reprsentants du personnel comité technique d établissement Avis du comit technique paritaire de lUniversit Paris-Sud sur la cration dun Comit. Lorganisation et le fonctionnement de ltablissement et des services 26 aot 2013. Le CTE Comit Technique dEtablissement dans la fonction publique hospitalire: consultations obligatoires composition exercice du.